Accueil- Vie municipale
- Vie locale
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- Vie scolaire
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- Social
- Solidarité / Santé
- Malzéville
- Pratique
Conseil Municipal du 26 janvier 2012
- Approbation du précédent Conseil Municipal
- Débat d'orientation budgétaire 2012
- Accompte de subvention au budget de la caisse des écoles
- Remboursement sinistre par Groupama
- Actualisation des modalités de rémunération des assistantes maternelles de la crèche municipale
- Modification du barême des participations parentales pour la crèche municipale
- Acceptation du règlement suite aux dégradations à l'école Pasteur
- Désignation des membres pour la commission intercommunale des impôts directs
- Liste des décisions prises par le Maire
Conseil Municipal du 14 décembre 2011
- Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
- Décision modificative n°3 et travaux en régie
- Attribution de subventions
- Indemnité du conseil au Receveur municipal
- Modification du tableau des effectifs
- Ratios promus-promouvables 2012
- Evaluations professionnelles
- Remboursement sinistres par Groupama
- Plan climat énergie territorial
- Prolongation de la campagne de ravalement de façades
- Prime de ravalement de façades
- Site Elis - Préemption 7 avenue Thiers
- Avenant de prolongation du contrat urbain de cohésion sociale 2011-2014
- Création d'une plate-forme de mobilité durable et citoyenne pour les séniors
- Liste de décision du Maire
Conseil municipal du 20 octobre 2011
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22.09.2011
- Installation d'un nouveau conseiller municipal
- CCAS élection des représentants du conseil municipal suite à démission administrateur élu
- Attribution de subventions aux associations
- Dotation communale d'investissement CG programme 2012
- Attibution du marché des actions éducatives périscolaires
- Site ELIS convention de travaux avec l'EPFL
- Prime de ravalement de façades
- Prime installation chauffe-eau solaire
- Désaffection d'un logement de fonction à l'école Paul Bert
- Liste des décisions
Conseil municipal du 22 septembre 2011
- Approbation du précédent Conseil Municipal
- Décision modificative n°2
- Attribution de subventions
- Paiement du déficit de la ZAC des Savlons à la CUGN
- Modification du tableau des effectifs
- Campagne de ravalement obligatoire - Périmètre et réglement
- Convention de veille active et de maîtrise financière opérationnelle - Secteur ELIS - Avec l'EPFL et la CUGN
- Régime forestier - Bois de l'Hopital
- Prime de ravalement de façades
- Rapport d'activité 2010 de la CUGN
- Rapport d'activité 2010 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
- Rapport d'activité 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- Liste des décisions du Maire
- Annexe 057.2011 - Réglement d'octroi de la prime municipale d'aide aux travaux de ravalement
Conseil Municipal du 29 juin 2011
- Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
- Approbation du compte administratif 2010
- Approbation du compte de gestion 2010
- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2010
- Décision modificative n°1
- Attribution de subventions aux associations
- Plan de formation
- Schema départemental de coopération intercommunale - Avis de la commune
- Remboursement d'honoraires par Groupama
- Tarification mini-séjours
- Prime ravalement de façades
- Campagne de ravalement de façades obligatoire
- Cession parcelle AL 373
- Liste des décisions prises par le Maire
- Procès Verbal
Conseil Municipal du 26 mai 2011
- Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
- Débat sur le projet d'aménagement et développement durable
- Adhésion à la société locale "Grand Nancy Habitat"
- Attribution du marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de la salle polyvalente
- Liste des décisions prises par le Maire
- Procès Verbal
Conseil Municipal du 20 avril 2011
- Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
- Budget primitif 2011
- Vote des taux d'imposition 2011
- Attribution de subventions aux associations
- Demande de réattribution de subvention pour 2011
- Instauration d'une taxe d'habitation sur les logements vacants
- Institution d'une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
- Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour la salle polyvalente
- Construction d'une salle polyvalente :modalités de rémunération des architectes retenus
- Recours au service civique
- Acceptation d'un legs
- Constitution par la GUGN d'un groupement de commandes en matière de fourniture de matériels, logiciels et prestations pour la bureautique
- Convention de mutualisation de moyens au sein de la direction des systèmes d'information et de télécommunication de la CUGN
- Rembourseùment de sinistre par Groupama : accident M. Wollbrett et dégât des eaux restauration Gény
- Fête des pains 2011 : ventes au déballage
- Prime ravalement de façades
- Projet d'urbanisation des jardins fleuris
- Echange Christen/Ville de Malzéville
- Avis sur PPRI (plan de prévention du risque inondation)
- Modification du barème des participations parentales pour la crèche municipale
- Motion contre une fermeture de classe à l'école Pasteur
- Liste des décisions prises par le Maire
- Procès Verbal
Conseil Municipal du 27 janvier 2011
- Approbation du précédent compte-rendu du Conseil Municipal
- Débat d'orientation budgétaire 2011
- Acompte subvention caisse des ecoles
- Demande de subvention peintures murales eglise
- Remboursements de sinistres par Groupama
- Modification de la composition des commissions communales
- Liste des marchés publics 2010
- Prolongation de la campagne d’aide à l'installation de chauffe-eau solaires
- Liste des décisions
- Procès verbal
Conceil Municipal du 16 décembre 2010
- Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
- Décision modificative n°2 et travaux de régie
- Indemnité de conseil au Receveur Municipal
- Attribution de subventions aux associations
- Ratios promus-promouvables 2010
- Protocole d'aménagement du temps de travail
- Modification du tableau des effectifs
- Contrat d'assurance des risques statutaires menée par le Centre de Gestion
- Tarification de la restauration scolaire à compter du 1er janvier 2011
- Recensement 2011 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
- Attribution de prime pour chauffe-eau solaire
- Attribution de prime pour ravalement de façade
- Convention avenant ANRU
- Modification des statuts du SIVU
- Convention-cadre pour une gestion urbaine de proximité des quartiers
- Adaptation des compétences communautaires
- Adhésion à la charte de diversité en entreprise
- Modification du programme des travaux de la salle polyvalente
- Prolongation de la campagne de ravalement de façades
- Motion de soutien aux otages et aux prisonniers français
- Liste des décisions prises par le maire
- Procès Verbal
Conseil Municipal du 23 septembre 2010
- Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal
- Décision modificative n°1
- Attribution de subventions aux associations
- Demande de subvention en vue de la réalisation de la salle polyvalente
- "Des livres et vous" - Demande de subvention au Conseil Général
- Délégation du conseil municipal au maire pour toutes les opérations relatives à la gestion des emprunts
- Admission en non valeur
- Actualisation du montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
- Instauration d'une indemnité de restauration pour les agents communaux
- Rapport d'activité 2009 de CUGN
- Rapport d'activité sur le prix et la qualité du service d'eau et d'assainissement - Année 2009
- Rapport d'activité sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2009
- Liste des décisions prises par le maire
- Procès verbal
Conseil Municipal du 30 juin 2010
- Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
- Attribution de subventions
- Demande de subvention au Fonds National de Prévention
- Adhésion à la consultation des contrats d'assurances des risques statutaires menée par le Centre de Gestion
- Frais de fonctionnement des écoles spécialisées - Année 2009/2010
- Nouvelle tarification des activités de l'accueil des mineurs de 12 à 18 ans
- Demande de subvention à FREDON (Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles
- Prime ravalement de façades
- Prime installation chauffe-eau solaire
- Liste des décisions prises par le Maire
- Procès Verbal
Conseil Municipal du 6 mai 2010
- Approbation du précédent compte-rendu du précédent Conseil Municipal
- Approbation du compte administratif 2009
- Approbation du compte de gestion par Monsieur le receveur
- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2009
- Attribution de subventions
- Admissions en non valeur
- Carte trastégique du bruit
- Instauration d'un régime déclaratif pour l'édification de clôtures
- Prime ravalement de façades
- Mise en place d'un observatoire de la délinquance et des incivilités : convention d'échanges partenariaux sécurisés
- Tarification mini-séjours FOL pour les enfants des classes élémentaires pendant les vacances d'été.
- Projet de fermeture d'une classe à l'école Leclerc et de la CLAD de l'école Pasteur
- Opération "Des livres et vous" au Collège Paul Verlaine
- Fête des Pains - Vente au déballage
- Sortie de stock des catalogues relatifs à l'expo Victor Prouvé
- Projet d'extention de la salle polyvalente et de la réhabilitation du 1er étage de l'école Jules Ferry : modification des procèdures pour la maitrise d'oeuvre
- Liste des décisions prises par la Maire
- Procès Verbal
Conseil Municipal du 4 mars 2010
- Approbation du précédent compte-rendu du Conseil Municipal
- Budget primitif 2010
- Vote des taux d'imposition 2010
- Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour la salle polyvalente et le 1er étage de l'école Jules-Ferry
- Mise en révision du POS
- Prime ravalement de façades
- Liste des marchés publics passés en 2009
- Subvention exceptionnelle en faveur de Haiti
- Modification du barême des participations parentales pour la crèche familiale
- Avenant au marché des restauration scolaire avec l'Alsacienne de restauration
- Procès Verbal
Conseil Municipal du 27 janvier 2010
- Approbation du précédent compte-rendu du Conseil Municipal
- Débat d'orientation budgétaire
- Admission en non valeur
- Réfection de la cour d'entrée de l'Hötel de Ville
- Mise en place de portes automatiques vitrées, entrée principale de l'Hôtel de Ville
- Réfection d'étencheité d'un toit terrasse de La Douëra
- Remise en état du mur d'enceinte côté rue à La Douëra
- Réfection du mur extérieur du cimetière
- Réfection de l'allée principale du cimetière
- Ravalement de la façade côté rue de l'école Maternelle Leclerc
- Réfection de la cour de récréation de l'école maternelle Jéricho
- Mise en oeuvre d'un sol souple coulé à l'école maternelle Jéricho
- Groupement de commandes informatique et bureautique de la CUGN
- Retrait de la délibération n°2009/80 du 14 décembre 2009
- Liste des décisions du Maire
- Procès verbal